34 résultats pour
-
Entrepreneurs privés en déneigement
Documents - Avis publics - Registres publicsDÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...a bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y soit prés...
-
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...niveaux sonores équivalents seront quantifiés en décibel pondérés selon l’échelle « A », Léq, dB(A). 1.36 Nuit Période de la journée non comprise dans l a définition de « jour ». 1.37 Officier public Tout...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ser l’emprise de la voie fer- rée qui scinde en deux le secteur TOD contri- bue à augmenter le temps des trajets, ce qui nuit à l’efficacité des parcours en transports actifs. La CMM a reconnu le potentiel piétonnier de la ville de Sainte-Th...