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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...anches, vivantes ou mortes, jusqu'à leurs aisselles. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) EMPATTEMENT: Partie de la fondation qui est prévue pour distribuer leurs charges aux matériaux porteurs ou aux pieux et présentant une sur...

Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...

...nstruction sont exigés, ils doivent être émis pour construction et comprendre les éléments suivants : 1° Les plans de la fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les o...

...63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ..................................

................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION...

...extérieur sont similaires sur l’ensemble des façades du bâtiment principal 15 Objectifs Critères i) Les murs de fondation sont peu apparents et les matériaux de revêtement extérieur utilisés pour les façades du bâtiment principal recou...

...et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit d’un trou, d’une excavation abandonnée, d’une fondation ou d’une construction non achevée ou non protégée par une clôture d’au moins deux (2) mètres de h...

...- Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S....

...ECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fondation Drapeau - Deschambault — demande d'autorisation pour un barrage routier 10.2 Projet Toucher le sommet -...

...SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation - subvention 10.2 Projet " Épanouis - toi ! " — soutien financier 10.3 Demande d'entrave mobile...

...des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondation Alco -Toxico des Basses -Laurentides 6.4 Émission d'obligations de 4 403 000 $ - concordance, courte éc...

...èse — demande de commandite 10.2.Motion pour la liberté intellectuelle des bibliothèques publiques de l'ABPQ et BAnQ10.3.Fondation du Triolet — demande de commandite10.4.La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barr...

...RVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Basses-Laurentides – demande de subvention 11.- S ÉCURI...

...23 -521 2023 -522 2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainvil...

...TION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 15 e édition du Relais pour la vie – Club des Ambassadrices et Ambassadeu rs 12.2 Fondation du Collège Lionel -Groulx – tournoi de golf – achat de billets 12.3 Petit Théâtre du Nord – commandite...

...potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint...

...$ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. -...

...9.2. Redevances et traçabilité des sol contaminés — rue Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Ad...

...12.4 Odyscène - Soirée vin et bienfaisance : des arômes engagés pour un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Deschambault — achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉR...

...des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Collège Lionel -Groulx — Festipâtes présenté par la BMO et les grandes marques de la région — 14 e édition...