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...totalité ou une portion importante du territoire et qui sert à drainer la circulation des rues locales. DROIT DE PASSAGE: Droit réel de passage acquis sur la propriété d'un tiers. E. ÉCIMAGE: Opération utilisé...

...autique Ratio de stationnement I1-09 -01 Aéroport ou aérodr ome 1 case /100 m 2 I1-09 -02 Aérogare pour passager ou marchandise I1-09 -03 Hangar pour avion I1-09 -04 Héliport A B C I1-10 Fabrication de produ...

....5 Obstruction de circulation Constitue une infraction et est prohibé le fait d’obstruer ou de gêner le passage des piétons ou des véhicules routiers, de quelque manière que ce soit, dans un lieu public. 3.6 Incommod...

...bjet d’une servitude existante ou projetée. Le plan peut notamment identifier une servitude de non-accès, une servitude de passage, une servitude d’une ligne de transport d’énergie ou de télécommunication ou une servitude pour les services : aque...

...pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité publique; 7° Un boisé et un alignement d’arbres existants. __________________________...

....3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégr...

.... Son tracé se limite à la portion entre le bou- levard Ducharme et la rue Blainville Est. De plus, le nombre limité de passages per- mettant de traverser l’emprise de la voie fer- rée qui scinde en deux le secteur TOD contri- bue à augmenter...

...Blanchard, entre l’entrée privée du 100, rue Blanchard et le trottoir du côté ouest, afin de favoriser le passage des véhicules de transport . Il est interdit de stationner un véhicule sur la rue Blanchard, du côté est, au...

...ente ambulante 10.3. Festival Santa Teresa — vente ambulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12...