10 résultats pour

...attique dont la hauteur a moins de deux mètres et quinze (2,15) centimètres et les terrasses, marches, corniches, escaliers de secours, escaliers extérieurs, rampes extérieures et plates-formes de chargement à ciel ouvert. SUPERFI...

....-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe...

...arde -corps, les auvents et les équipements mécaniques à l’architecture du bâtiment principal a) Les garde -corps des escaliers, des perrons, des balcons, des terrasses, des porches sont décoratifs et s’harmonisent avec l’architecture du b...

...e ne peuvent occuper plus de 40 % de la superficie totale de la cour avant. Les balcons, les galeries, les perrons, et les escaliers ne sont pas inclus dans le calcul ; Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50...

...s abris d’auto attenants, les remises attenantes, les solariums, les balcons, les perrons, les galeries, les marquises, les escaliers, les corniches, les avant-toits, les terrasses extérieures, les cheminées et autres constructions ou équipements...

...: 2026 -00111 8-10A, rue Morris (lot 1 903 629 du cadastre du Québec ) En façade , construction de deux nouveaux escaliers à moins de 0.6 mètre de la ligne de rue. Autoriser : • un escalier pour accéder au rez -de -chaussée à une...

...ogation mineure 2026-00110 — Marges au 865, boulevard des Mille-Îles Est (marge avant) 4.7. Dérogation mineure 2026-00111 — Escaliers en cours avant au 8-10A, rue Morris 4.8. Plan Climat — Adoption d’une cible corporative de réduction des émissions...