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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...salles de réunion publique, de conférence, de divertissements, salles municipales, édifices utilisés pour les expositions, les foires, les kermesses, les estrades situées sur les champs de course ou utilisées pour les divertisseme...
PPU du centre-ville

Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)

...:Théâtre de rue, danse folklorique; • Concerts de musique en plein air; • Spectacles de cirque, pantonime, clown; • Expositions en plein air de peinture, sculpture, caricatures. • Comité Centre-Ville Ville de Sainte- Th...