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.../75 m 2 C10 -02 -09 Service de nettoyage ou réparation de tapis 1 case /75 m 2 C10 -02 -10 Service de nettoyage de fentre 1 case /75 m 2 C10 -02 -11 Service d’extermination ou désin fection 1 case /75 m 2 C10 -02 -12 Service d’e...

...s bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant le modèle, les matériaux, les couleurs et les proportions des fenêtres d’origine. 4°...

...ous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: Appareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le...

...e plancher du logement à une issue ou une porte de sortie peut être supérieure à un étage si ce niveau est desservi par une fenêtre ouvrante qui : a) assure une ouverture dégagée d'au moins 1,1 m de hauteur et 0,55 m de largeur ; et b) est situ...

...revêtement blanc est représentatif du secteur (architecture, objectif 1 et 2), mais que le choix d’une porte avec une fenêtre 3/4 ou 2/3 serait plus représentatif et harmonieux ; PIIA 2025-00049 - Agrandissement au 224, rue Montaign...

...suppression des incendies ; h) les travaux n’impliquent pas l’ajout, l’obturation ou la modification des dimensions d’une fenêtre, d’une porte ou une ouverture similaire ; i) les travaux n’impliquent pas le remplacement de matériaux de parement...

...éramique, de la porcelaine, du bois d’œuvre, des produits d’isolati on, des coupe -vapeur, du gypse, des portes, des fenêtres, des armoires, des comptoirs, des morceaux de toiture ou de revêtement extérieur, métalliques, plastiques ou...

...r à la porte Constitue une infraction et est prohibé le fait de sonner ou frapper à la porte ou à la fenêtre d’un lieu privé, sans motif raisonnable. 3.12 Éclabou sser un piéton Constitue une infraction et e...

...orps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE des jeux de briques ont été ajoutés au-dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTE...

...orps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE des jeux de briques ont été ajoutés au -dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTEN...

...e le bâtiment et le domaine public en assurant par exemple une certaine transparence de la façade p ar une fenestration généreuse ou par la présence d’une terrasse animée. 2.2.5. Hauteur et nombre d’étages Considérant les...

...rohibé dans une ruelle 118 Propriétaire Conducteur 50/300 Enlèvement de la neige 120 Quiconque 50/300 Défense de pousser un véhicule dans un endroit prohibé 121 Quiconque 49 Interdiction de stationner des véhicules avari...

...t l’inscription est collée, peinte, gravée, incorporée, appliquée, apposée ou autrement fixée au vitrage d’une porte, d’une fenêtre ou d’une vitrine. Entrée charretière Partie de l’aire de stationnement située dans l’emprise de rue et qui permet...