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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Nombre total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues et espaces libres qui y sont consacrés. DENSITÉ NETTE: Rapport entre le nombre de logements compris ou...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Secteur rue Saint-Joseph 17 3.2.5. Secteur rue Turgeon (des rues Blainville à Dubois) 18 3.2.6. Secteur de redéveloppement (entre la rue Roux et la rue Dubo\ is) 20 3.2.7 Secteur...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...5, rue Turgeon – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Lot 4 040 599 et secteur sud du lot 4 040 598 (angle rues Napoléon et Blanchard) – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Contraintes naturelles et anthropiques (SA...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...a ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règlement 922 -128 N.S. - ayant pour objet d'amender le...