72 résultats pour

DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

................... 88 CLÔTURE OU MURET OU HAIE D’UNE ZONE TAMPON ...................................... 88 CLÔTURE À NEIGE .............................................................................. 89 CLÔTURE TEMPORAIRE ................

...ication du Chapitre 5, toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés ide...

...OU SOUPAPE DE RETENUE .................................................................. 20 SECTION 7 CONTRÔLE DE LA NEIGE ....................................................................................................... 21 GARDE-NE...

...ites, l’adaptation du nombre de vignettes, l’im- plantation d’une nouvelle signalisation et la modi- fication du plan de déneigement. LES ACTIONS RÉALISÉES EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT PROBLÉMATIQUES PARTICULIÈRES AU PÔLE INSTITUTIONNEL Lor...

...- nettoyage à sec; - vente de pièces d'automobiles et de tout véhicule d'usage domestique tels que motoneige, motocyclette, bicyclette, etc. - parcs de stationnement à l'usage de la clientèle des établissements commercia...

...ILS 32 SCIE À RUBAN DELTA INDUSTRIAL MODÈLE 28 -682 12 CÂBLES DE DÉMARRAGE AVEC PINCES (NEUF) 33 GRATTE À NEIGE STORM GUARD 96 POUCES -ATTACHE SKID STEER 13 POMPE À AIR ÉLECTRIQUE À BATTERIE 34 LOT DE BOIS #1 ENVIRON...

...es biens et à ne pas entraver la circulation des véhicules, des piétons, des cyclistes ou les opérations de déneigement. ARTICLE 40 : CONDITIONS DE SÉCURITÉ ET DE CIRCULATION En tout temps, le dépôt des matières résiduel...