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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...u sol, les murs de fondation qui ne sont pas recouverts d’un matériau de parement extérieur, les perrons, les balcons, les galeries, les marquises, les porches, les avant-toits, les murs des pignons, les lucarnes et les toits mansardés. Règl. 1...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...u sol, les murs de fondation qui ne sont pas recouverts d’un matériau de parement extérieur, les perrons, les balcons, les galeries, les marquises, les porches, les avant-toits, les murs des pignons, les lucarnes et les toits mansardés. _______...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...mplantation au sol exclut les abris d’auto attenants, les remises attenantes, les solariums, les balcons, les perrons, les galeries, les marquises, les escaliers, les corniches, les avant-toits, les terrasses extérieures, les cheminées et autres c...