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...e s’apparente à celle d’un usage mentionné aux tableaux précédents; Que les nuisances : fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration, bruit qu’il peut générer s’apparentent à ceux de la majorité des usages mentionnés aux ta...

...en matériaux incombustibles, engainant ou pouvant engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetièr...

...ervitude d’une ligne de transport d’énergie ou de télécommunication ou une servitude pour les services : aqueduc, égout ou gaz, le cas échéant; g) les limites d’une partie du lot touchée par une réserve quelconque telle une partie visée par un a...

...t «C1-01-01 Dépanneur ou tabagie». Un poste d’essence offre les services suivants : 1° La vente au détail de carburant, de gaz, de lubrifiant ou d’accessoires pouvant être rapidement incorporés dans les véhicules; 2° La lubrification, le graissag...

...tervention du Service de sécurité incendie est requise pour prévenir ou combattre une fuite ou un déversement de tout gaz, de tout liquide combustible ou inflammable ou de toute matière dangereuse régie par le Guide sur le t...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-117 – Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les...

...Constitue une nuisance et est prohibée, la présence su r un lot construit de broussailles, d’herbes ou gazon excédant la hauteur de 20 centimètres et sur un lot vacant excédant la hauteur de 30 centimètres, d’h...

...A-6 Aménagement paysager Les travaux comprennent les pavés, les travaux d’aménagement paysager incluant le gazon, les plantations et le mobilier urbain . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0...

...(service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les mat...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

...u rôle 2026-2027-2028 5.12. Adjudication du contrat 2025-44 — services professionnels — remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.13. Adjudication du contrat 2025-45 — services professionnels — remplacement d'...

...A-6 Aménagement paysager Les travaux comprennent les pavés, les travaux d’aménagement paysager incluant le gazon, les plantations et le mobilier urbain . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0 $...

...souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales...

...souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- L...