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...MENT Plusieurs institutions sont concentrées autour de la gare de Sainte-Thérèse dans un rayon de 1 km ou 15 minutes de marche. Ce secteur de la ville, connu également sous le nom de « Pôle Sainte-Thérèse » regroupe les institutions suivante...

...enier) ou partie d'un attique dont la hauteur a moins de deux mètres et quinze (2,15) centimètres et les terrasses, marches, corniches, escaliers de secours, escaliers extérieurs, rampes extérieures et plates-formes de chargement à cie...

...lon les normes suivantes : Les pentes doivent avoir un gradient minimal de 1 % et un gradient maximal de 10 %; Aucune marche ou bordure privée ne doit se trouver sur la voie publique. Les marches ne doivent pas être plus hautes que 0,15 mètr...

...iquer les dispositi ons relatives aux lieux publics. 1155 -4 N.S. (04 -05-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est im...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......