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Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) -
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...rojets immobiliers de densification autour de la gare. Cette unité de voisinage est vouée à accueillir l’essentiel des grands projets de redéveloppe- ment urbain et de densification du secteur TOD de Sainte-Thérèse. Favoriser le stationne...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...sol. Cette enseigne est indépendante du mur de l'établissement. ENSEIGNE TEMPORAIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base tempora...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...rbanisme est présenté dans cette section. Deux options d’aménagement ont été retenues. Pour chacune d’entre elles, les projets détaillés sont présentés par aire d’intervention. Plan d’action • : cette section présente pour l ’ensembl...