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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...classe d'usage comprend les établissements industriels, apparentés à la transformation de matières premières, entreprises manufacturières, ateliers, usines, chantiers et entrepôts et tout autre usage non compris dans les autres cla...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...isation La mobilisation citoyenne Dynamisme de commerçants du centre-ville : mise en place en 2014 du Groupement des Entreprises de Sainte-Thérèse (GEST)La mise en place d’un programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménag...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...relation de toutes échelles de la distribution et de l’approvisionnement ainsi que le passage de flux importants, dont les entreprises logistiques qui s’y établissent peuvent tirer parti. Règl. 1200-46 N.S. (07-03-2016) 163 SECTION 12 DIS...
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Contrat 2025-141
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du...
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Contrat 2025-62
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la...