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...icle 3.5.1.6.1 Paragraphe 3.5.1.6.1.2 Alinéa 3.5.1.6.1.2.1 Sous-alinéa 1.7.1.2 Les titres contenus dans le présent règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradicti...

...MENTS ACCESSOIRES ................................................................ 208 BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRE QU’UN CONTENEUR ET QU’UNE GUÉRITE ............ 208 ARTICLE 285.1 UTILISATION DE CONTENEURS.......................................

............................ 15 OBLIGATION D’OBTENIR UN PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 15 CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT .................................... 15 DEMANDE COMBINÉE D’OPÉRATION CADAS...

...les sinistres sont conclue s avec une ou des municipalités, les tarifs prévus à ces entente s prévalent à ceux contenus à la présente annexe . (1) Pour l’applica tion des tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE S...

...ate est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle...

...lements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 a...

...D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIF...

...lements d’égout ATTENDU l’augmentation des risques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU...

...Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-452 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le cons...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le...

...Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le...

...RAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES GLISSEMENTS DE TERRAIN • Implantation • Réfection Toutes les zones 4 20 4- CONTENU DES TYPES D’EXPERTISES GÉOTECHNIQUES Type d’expertise Conclusions / contenu de l’expertise Recommandations...

...ux immeubles de neuf logements chacun au 112- 118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...ogements au 8, rue Lonergan, portant le total à cinq (5) logements ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le...

...’égout ATTENDU l’augmentation des ris ques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; A...

...ndent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Dém...

...Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...ud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-384 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le...

...x immeubles de neuf logements chacun au 112-118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...ogements au 8, rue Lonergan, portant le total à cinq (5) logements ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...