...s que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...it pétrolier raffiné I2-01 -17 Fabrique de coton bituminé I2-01 -18 Industrie du bardeau ou papier asphalté pour couverture A B C I2-02 Industrie de transformation d e métaux Ratio de stationnement I2-02 -01 Sidérurgie...
...rêts à consommer ou non et une gamme restreinte d'articles de consommation courante, et dont les heures et jours d'ouverture s'étendent au-delà des heures et jours habituels des établissements commerciaux. DISTRIBUTRICE: Rue qu...
...ne nuisance définie aux articles 7.9 et suivants. Section 5 – parcs municipaux et espaces verts 8. Heures d’ouverture des parcs 8.1 Parc avec équipement Les parcs avec équipement sportif sont fermés au public entre...
...is que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce...
...fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les ouvertures, les détails de structure et les usages prévus; 2° Les élévations de toutes les façades en indiquant les dimensi...
...s que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...-consultation@sainte -therese.ca ; ou à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse sur les heures d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'en...
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...• Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour...
...ne Court terme 2.Embellir et verdir les espaces publics et privésPrévoir des normes spécifiant le nombre d’arbres ou la couverture végétale à préserver et à aménager sur les terrains à développer ou à requalifier Court terme Intégrer au PIIA...
...effière Christian Schryburt Directeur général - 216 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1.- OUVERTURE Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance. Note au lecteur - Le maire ou toute personn...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI...
...d’améliorer l’aspect du bâtiment ; PIIA 2025-00075 - Fenestration au 54-54A, rue Blainville Est , puisque la taille des ouvertures est modifiée pour se conformer à la norme « Egress » et que les modèles de fenêtre choisis respectent le style d...
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...Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -do...
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