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............. 166 NÉCESSITÉ D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 166 USAGE À L’INTÉRIEUR D’UN BÂTIMENT ................................................... 166 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT ......

...territoire comprise dans le secteur de zone H-1 433-2 est soustraite de ce secteur de zone et est ajoutée à l'intérieur d'un nouveau secteur de zone H-2 433- 1. Cette partie de territoire comprend une partie du lot 554 du...

...E SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides, à l’intérieur de la couronne Nord de la Communauté métropoli- taine de Montréal, la ville de Sainte-Thérèse s’étend sur une...

....................... 29 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION À L’INTÉRIEUR D’UNE ZONE SENSIBLE AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE .................................................................

...tée). En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, à l’intérieur de la zone décrétée, la définition de la loi prévaut. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité récréative exten...

...nt faire l’objet d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o Devant être déplacé à l’intérieur des limites administratives de la ville. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun a...

...ÉGULIÈRE ....................................................................... 21 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE INTÉRIEURE D’UNE COURBE ........................................ 22 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE D’UNE...

...nstitue une infraction et est prohibé le fait de flâner aux entrées ou aux sorties et dans un lieu public ou à l’intérieur d’un Version administrative refondue - 10 – bâtiment public, autre qu’un parc, de f açon à nuire...

...ssujettis à l’application d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale : 1° Travaux touchant exclusivement l’intérieur des bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remp...

...50Rapport plancher / terrain min. Zone contrainte PPCMOI 51Rapport plancher / terrain max. 52Largeur minimale d’un lot intérieur ( m) 35 53Largeur minimale d’un lot d’angle (m) 40 54Profondeur minimale (m) 40 55Superficie minimale (m2) 1400 m...

...opriétaire Conducteur 49 Interdiction d'arrêter 101.4 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement interdit à l'intérieur d'une piste cyclable – 15 avril au 15 novembre 102 Propriétaire Conducteur 60 Stationnement interdit...

...e synthèse des opportunités et défi s que recèle le centre-ville de Sainte-Thérèse. Ceux-ci peuvent être regroupés à l’intérieur des douze points à l’encadré ci-contre. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commer...

...un achalandage soutenu puisqu’elle mène au centre -ville et constitue une des artères commerciales de la municipalité. À l’intérieur d’un périmètre de 500 mètres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Gr...

...NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base LOTISSEMENT DESTINÉ À RECEVOIR UN BÂTIMENT PRINCIPAL À L’INTÉRIEUR D’UNE ZONE DE CONTRAINTES Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit : • dans le tal...

...tres de la ligne de rue ; 7. Autoriser une distance minimale de 14,15 mètres entre les deux bâtiments, dans la cour intérieure, alors que le règlement de zonage, article 198, exige une distance minimale de 14,62 mètres ; 8. Au...

...$ AMORTI SUR UNE PÉRI ODE DE CINQ (5) ANS POUR EN PAYER LE COÛT Deux fourgonnettes électriques avec aménagement intérieur Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 190 000 $...

...L’Autorité compétente et son Mandataire sont autorisé s à pénétrer, à visiter et à examiner toute propriété, à l’intérieur comme à l’extérieur, aux fins de l’application du présent règlement. CHAPITRE 2 PROGRAMM...

...re l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zones de l’annexe B du Règlement de zonage en...

...parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réaménagement intérieur et revitalisation extérieure du chalet Ducharme — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudicati...

...TION DES TRAVAUX ARTICLE 23 : DÉLAI Lorsque le Comité accorde une autorisation de démolir, il peut fixer le délai à l’intérieur duquel les travaux de démolition doivent être entrepris et terminés. ARTICLE 24 : MODIFICATION Le Comité p...

...x. 4,00 4,00 C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 9 53. Largeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20...

...e la prioris ation de gestion des matières résiduelles ci-dessous : 1) gestion des matières résiduelles à l’intérieur du ou des bâtiment s par conteneurs ou par bacs roulants; 2) gestion des matières résiduelles à l’extér...

...50 Rapport plancher / terrain min. Zone contrainte PPCMOI 51 Rapport plancher / terrain max. 52 Largeur minimale d’un lot intérieur ( m) 35 53 Largeur minimale d’un lot d’angle (m) 42 54 Profondeur minimale (m) 50 55 Superficie minimale (m2) 1750...

...mètres de la ligne de rue ; 7. Autoriser une distance minimale de 14,15 mètres entre les deux bâtiments, dans la cour intérieure, alors que le règlement de zonage, article 198, exige une distance minimale de 14,62 mètres ; 8. Auto...

...max. 4,00 4,00 C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 9 53. Largeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20...