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...s, notamment les familles 5.Autoriser une densification douce par l’ajout de logements supplémentaires ou de logements bi-générationnels et de parcours actifs, programmes de rénovation, réfection des infrastructures, nouveau partage de la cha...

...age de la maison. ESCALIER INTÉRIEUR: Escalier situé à l'intérieur du corps d'un bâtiment. ESPACE ADAPTÉ INTERGÉNÉRATIONNEL Espace spécialement conçu, aménagé et exclusivement destiné à être occupé par les catégories...

...s individuellement ou par petits groupes dans un peuplement. La coupe sélective vise à perpétuer la forêt en assurant sa régénération et sa croissance. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Cour arrière Pour un terrain intérieur, espace à ciel ouvert...

...S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement...

...-2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.9 Dépôt du projet de r...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le s......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 4 (R2) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) Avis est donné aux personne......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le d......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -002 (R 2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Avis est donné aux per......