117 résultats pour

...piéton en circulant avec un véhicule routier trop rapi dement dans la neige mouillée ou à un endroit où l’eau s’accumule. 3.13 Mannequin – effigie Constitue une infraction et est prohibé le fait de brûler un...

...la fourniture de services professionnels pour l’ajout d'une 6e pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification (contrat 2025-95), la Ville a reçu deux (2) soumissions ; ATTENDU QUE l...

...nouvelle vanne sur la conduite d'un diamètre de 500 mm pour la distribution d'eau potable à la station de purification de l'eau 5.3. Adjudication du contrat 2025-97 — Contrôle et gardiennage des stationnements publics municipaux hors rue et d...

.... Adjudication du contrat 2025-95 — Services professionnels — ajout d'une 6e pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités fi...

...AGÉ 5.1 Des frais s’appliquent lorsqu’un document retourné à la bibliothèque est endommagé (abîmé par l'eau, taché, souligné, annoté, déchiré, gondolé, couverture brisée, mangé par un animal, etc.). Après évalua...

...décrétées aux sections II, III, IV et V. ARTICLE 13 : Les compensations imposées pour la fourniture de l'eau potable, la gestion des ordures et des rejets recyclables, le traitement des eaux usées et le transport en...

...cour municipale — 2025 5.6 Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières e...

...mme requise en vertu de l'article 13 du Règl. 527 N.S. régissant l'ad- ministration et la distribution de l'eau Réparations, transformations, agrandissements, rajouts: - Pour le premier 1 000 $ de travaux ou moins 10,0...