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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...des artistes et gens de métiers. AUTOROUTE: Voie pour véhicule routier, conçue pour la circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT:...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...La vitesse affichée est de 40 km/h sur l’ensemble du réseau local et artériel, à l’exception des zones scolaires où la limite de vitesse est de 30 km/h. L’ensemble des intersections situées à l’intérieur du périmètre d’étude est géré à l’aid...
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Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...outier de la ville de Sainte - Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe "E" afin de fixer à 30 km/heure la limite de vitesse maximale s ur la rue Saint -Lambert . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultatio...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...5-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est immobilisé. 1.33 Membre policier Membre qui compose le corps de...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...èglement 1216-4 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1216-3 N.S. établissant les limites de vitesse sur le réseau routier de la ville de Sainte-Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe...