69 résultats pour

...des artistes et gens de métiers. AUTOROUTE: Voie pour véhicule routier, conçue pour la circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT:...

...La vitesse affichée est de 40 km/h sur l’ensemble du réseau local et artériel, à l’exception des zones scolaires où la limite de vitesse est de 30 km/h. L’ensemble des intersections situées à l’intérieur du périmètre d’étude est géré à l’aid...

...5-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est immobilisé. 1.33 Membre policier Membre qui compose le corps de...

...èglement 1216-4 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1216-3 N.S. établissant les limites de vitesse sur le réseau routier de la ville de Sainte-Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe...