769 résultats pour

Avis public de révision de la liste électorale Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipa......

...classe d'usage comprend les établissements industriels, apparentés à la transformation de matières premières, entreprises manufacturières, ateliers, usines, chantiers et entrepôts et tout autre usage non compris dans les autres cla...

...isation La mobilisation citoyenne Dynamisme de commerçants du centre-ville : mise en place en 2014 du Groupement des Entreprises de Sainte-Thérèse (GEST)La mise en place d’un programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménag...

...relation de toutes échelles de la distribution et de l’approvisionnement ainsi que le passage de flux importants, dont les entreprises logistiques qui s’y établissent peuvent tirer parti. Règl. 1200-46 N.S. (07-03-2016) 163 SECTION 12 DIS...

...neurs) ; ATTENDU QUE suite au changement de site de traitement des matières recyclables effectué par Éco Entreprises Québec (EEQ ), les prix unitaires de transport soumis au bordereau de prix doivent être ajustés...

...tes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentant...