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...pervisée peut accueillir au plus 10 personnes comprenant les personnes hébergées, l’exploitant ainsi que les membres de sa famille; Une seule entrée principale en façade est autorisée et le caractère résidentiel unifamilial du bâtiment doit être...

...d'un projet intégré, signifie le mur extérieur d'un bâtiment où se trouve le principal accès audit bâtiment. FAMILLE D'ACCUEIL: Une ou deux personnes qui accueillent chez-elles au maximum neuf (9) enfants en difficulté...

...et orienté en fonction de l’expertise sélectionnée. Ces expertises étaient les suivantes : • Culture • Patrimoine • Familles • Jeunes • Personnes âgées • Travailler et magasiner • Nature • Loisirs • Transport • Logement Les cinq parc...

...sements de terrain sont proposés, ceux-ci doivent faire l’objet d’une expertise géotechnique répondant aux exigences de la famille d’expertise no. 4); • les précautions à prendre afin de ne pas déstabiliser le site. 2 Expertise ayant po...

...e couronne12.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU — 7 novembre 2024 — achat de billets12.4.Participation au fonds d'aide d'urgence aux familles ukrainiennes (FAUFU) de la MRCGénéré le 1er novembre 2024 à 9 h 553 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde l...

...entre jeunesse des Laurentides — Soirée Rétro VIP — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Souhaits de condoléances – famille et amis de M. Élie Fallu 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE...

...é(e) sur le territoire de Sainte - Thérèse Gratuit 12 mois • Copie du permis délivré par le ministère de la Famille • Lettre d'autorisation de la Direction du service de garde ou du Conseil d'établissement • Pièce d’ide...