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~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

...se situer devant la marge avant maximale prescrite; iii) un chiffre inscrit dans une case vis-à-vis de l’item « 34. Avant secondaire min (m) », indique la marge avant secondaire minimale qui doit être respectée. Le bâtiment principal ne peut emp...

...e de chargement. R. RABATTAGE: Opération sévère qui consiste à raccourcir les branches primaires et secondaires ainsi que les rameaux à une certaine distance du tronc ou d'une branche. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98)...

...IE DU RÉSEAU ROUTIER Le boulevard Desjardins est composé de deux voies de circulation et est identifié comme une artère secondaire. Ce boulevard se divise en deux tronçons, Est et Ouest, respectivement de part et d’autre de la rue Turgeon, e...

...ur construit à la limite de propriété ne bordant pas une voie publique, à l’exception de celui d’un garage ou d’un bâtiment secondaire conforme aux paragraphes 15) et 16) du présent article doit être recouvert d’un parement de béton ou de maçonneri...

...a ligne avant de terrain et située à une distance déterminée au tableau des spécifications (voir croquis 4). Marge avant secondaire Dans le cas d’un terrain transversal, d’un terrain d’angle et d’un terrain d’angle transversal, ligne imaginaire...

...31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5 33. Avant maximale (m) 4 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0...

...31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5 33. Avant maximale (m) 4 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0...

...d’une commission scolaire dont le propriétaire ou l’occupant a compétence en matière d’enseignement primaire ou secondaire ; C) d’un immeuble ou local où le propriétaire ou l’occupant est un établissement d’enseignement coll...