97 résultats pour

...ute, route 117) Manque de connectivité entre les secteurs de part et d’autre de la voie ferréeDéplacement de certains commerces et services de la rue Turgeon vers le boulevard Curé-Labelle Manque d’espaces verts et de lieux de rassemble...

...e 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3...

...HABITATION 6 .................................................................................. 33 SECTION 3 GROUPE COMMERCE (C) ..................................................................... 34 COMMERCE 1 .........................

...re. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • : : la majeure partie des commerces sont la majeure partie des commerces sont regroupés sur la rue Blainville, entre les regroupés sur la rue B...

...ICAT D’OCCUPATION POUR L’INTRODUCTION D’UN USAGE PRINCIPAL OU ADDITIONNEL OU POUR UN CHANGEMENT D’USAGE PRINCIPAL DU GROUPE COMMERCE (C), INDUSTRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P) ................................................ 51 DOCUMENTS ET RENSE...

............................................ 55 SECTION 2 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DES GROUPES COMMERCES (C), INDUSTRIE (I), OU COMMUNAUTAIRE (P) ........... 57 INTERVENTIONS ASSUJETTIES ................................

...d’infrastructures collectives ou de modalités particulières de gestion des matières résiduelles . ICI : Industries, commerces et institutions. ICI ASSIMILABLES : ICI dont la génération de matières résiduelles est comparable, en natur...

...rente (30) jours et peut être consulté en tout tem ps par un membre policier. 26. Affiche Toute personne qui fait le commerce de regrattier et de prêteur sur gages doit indiquer à l’extérieur de son établissement d’entreprise, la na...

...DU CONSEIL MUNICIPAL RÉSOLUTION 2025-329 ATTENDU QU’ en vertu d’une entente de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l’événement " V...

...tion. UNITÉ COMMERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins lucratives ou non, une activité...

...ION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -160 2...

...bâtiment principal du groupe Habitation (H) de plus de 35 logements ou chambres et pour un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P) de plus de 600 m 2 de superficie d’implantation au sol. Une chambre po...

...édition du Tournoi de golf de la Fondation du Collège Lionel-Groulx — achat de billets 12.7. Gala Stellar de la Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De-Blainville — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14....