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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...le des usages et normes de la zone C-3 114 est modifiée de manière à ajouter comme usages autorisés les commerces de voisinage appartenant spécifiquement aux groupes 865 et 866 tels que décrits au manuel de class...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...nt pour objectif d’attirer les usa- gers vers le centre-ville afin d’y favoriser l’animation et l’achalandage. L’offre de nouveaux commerces et services de proximité aspire à desservir la population limitrophe, notamment les futurs résidants d...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...re. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • : : la majeure partie des commerces sont la majeure partie des commerces sont regroupés sur la rue Blainville, entre les regroupés sur la rue B...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...d’infrastructures collectives ou de modalités particulières de gestion des matières résiduelles . ICI : Industries, commerces et institutions. ICI ASSIMILABLES : ICI dont la génération de matières résiduelles est comparable, en natur...