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...aux (paramètre C) A B Groupe ou catégorie d’animaux Paramètre C 1. Bovins de boucherie  dans un bâtiment fermé  sur une aire d’alimentation extérieure 0,7 0,8 2. Bovins laitiers 0,7 3. Canards 0,7 4. Chevaux 0...

...aménagement de développement de la MRC. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Solarium Terrasse, galerie ou perron couvert et fermé uniquement par des surfaces vitrées. Sous-sol Étage situé immédiatement sous le rez-de-chaussée d’un bâtiment princ...

...OT: Voir superficie d'un lot ou d'un terrain. AIRE DU PLANCHER: La superficie totale de tous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREI...

...verts 8. Heures d’ouverture des parcs 8.1 Parc avec équipement Les parcs avec équipement sportif sont fermés au public entre 23 h et 7 h tous les jours à moins qu’il en soit autrement disposé par résolution d...

...xclusivement dans les contenants autorisés et appropriés à chaque type de collecte ; 2) maintenir les contenants propres, fermés, en bon état et utilisés uniquement aux fins prévues ; 3) prendre les moyens raisonnables nécessaires afin d’...

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

...de l’article 8.4, lequel se lit comme suit : 8.4 Place du Théâtre Georges La « Place du Théâtre Georges » est fermée au public entre 2 1 h et 7 h tous les jours à moins qu’il en soit autrement disposé par résolution du co...

...actéristiques des entrées existantes de l’église (architecture, objectif 1, 2 et 3). Toutefois, la marquise devra être fermée, contrairement à ce qui est représenté sur les plans soumis ; PIIA 2025-00074 – Affichage au 259, boulevard du Curé-...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

...026 6.8. Radiations mauvaises créances clients divers 2023 6.9. Appropriation d'un solde disponible de règlement d'emprunt fermé (1301 N.S.) et affectation des excédents affectés 6.10. Émission d'obligations de 9 779 000 $ — concordance et cou...

...des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt d...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.......