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...gement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions te...

............... 77 PERGOLA ........................................................................................ 77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES...

..................... 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE CREUSÉE ....................................... 32 ARTICLE 50.1 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNEL REQUIS P...

...alle - molle, de volley -ball, de football, de soccer, de piste, de skate park, de tennis, une patinoire ou une piscine. 1.39 Parc sa ns équipement sportif Parc, espace vert, parc de quartier avec module de jeux, parc...

..., installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour une piscine Bâtiment accessoire protégeant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité ag...

...ons à M. Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Consei...

...e, base, bonbonnes de propane, batteries, huile à moteur, huile de cuisson usagée résidentielle, piles, produits de piscine, nettoyants, aérosols , ampoules, fluocompactes, tubes fluorescents, etc. Appareils électroniques et informati...

...-328 – 3 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE (SUITE ) 5.10 Adjudication du contrat 2023 -64 – parasols à la piscine municipale du parc Richelieu 5.11 Adjudication du contrat 2023 -68 – acquisition et installation de détecteu...

...risation de signature 10.8. Bain libre au Collège Lionel-Groulx — proposition de Sportmax 10.9. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 10.10. Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 — bilan 2025 et mise à jour 2026 10....

...camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau pota...

...e remorque chauffante pour enrobés bitumineux 5.11. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie pour...

...E9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRI...

...plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services...

...tivement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensations à l’éga...

...2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide...

...ection municipale — recommandation 2026 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par l’équipe de pré...

...Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-36 — sciage de bordures et trottoirs — années 202...

...Collection municipale — recommandation 2025 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.2. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 Généré le 4 juillet 2025 à 10 h 522 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thér...