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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...de la mobilité. Voici les cinq thèmes de réflexion stratégique : • Dé veloppement • Aménagement • É quipements et services • Déplac ements • Mise en œuvr e THÈMESFORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Développement Proximité d’un im...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...1030 -61 N.S . - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...triel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage....... 58 CHAPITRE 3 ZONE DU GROUPE HABITATION (H) .....................................................59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...(OU COMPENSATION) D'ASSAINISSEMENT : Fixation d'un tarif, d'un droit à acquitter pour financer ou payer le coût du service d'assainissement des eaux usées de la Ville, comprenant l'exploitation et l'utilisation des réseaux en amo...