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...tières compostable s : • bacs roulants de 240 litres; • conteneurs semi -enfouis. 4) Résidus verts : • sacs en papier; • contenants réutilisables de 150 litres ou moins et munis de poignées et d’un couvercle. ARTICLE 32 :...

...ts en matière plastique; 18 Industries textiles de première transformation; 25 Industries du bois; 27 Industries du papier et des produits en papier; 29 Industries de première transformation des métaux; 35 Industries des produits minér...

...CAT D’OCCUPATION EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT Un plan produit sur un support papier pour une demande de permis de lotissement, de permis de construction, de certificat d’autorisation ou de certificat d...

...Bouleau jaune Betula alleghaniensis Bouleau noir ‘Cully’ Heritage® Betula nigra ‘Cully’ Heritage® Bouleau à papier Betula papyrifera Bouleau de Jacquemont Betula utilis var. jacquemontii Charme commun Carpinus betu...

...ets Constitue une nuisance et est prohibé le fait de lancer, de jeter ou de dép oser des cendres, des papiers, des déchets, des immondices, des ordures, des détritus, des animaux morts ou autres matières ou obs...