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...MINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers d...

...f de protection contre les surintensités et le détecteur ; 2° Être installé à la hauteur et à l’endroit recommandé par le fabricant ; 3° 3° Être relié au système d’alarme incendie lorsqu’il y a un appareil de combustion dans une aire commune....

...sance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de un ou plusieurs véhicules routiers, fabriqués depuis plus de 7 ans, non immatriculés pour l’année courante et hors d’état de fonctionnement. Consti...

.... ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3)...

...jets de redéveloppement résidentiels. Ainsi, cet ancien secteur industriel, principalement tourné sur les ateliers de fabrication de pianos, s’est transformé en milieu de vie avec la construction et la requali- fication d’anciens locaux indu...

...vironnement et des Parcs; 11° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règ...

............... 72 GARAGE ISOLÉ .................................................................................. 73 ABRI D’AUTO ........................................................................... 74 ABRI D’AUTO ATTENANT ...........

...L’installation de tout conteneur semi -enfoui doit s’effectuer conformément aux exigences et aux recommandations du fabricant. Une attestation de conformité du fabricant pourrait être exigée par l’autorité compétente. L’emplacement des...

...ojet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button » ; ATTENDU QUE le projet devra répondre à l'obligation de fournir 10 % de logem...

...sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettre d’engagement...

...partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettre d’engageme...

...ent Drapeau-Deschambault, le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sain...

...ne partie de terrain en bordure du Boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Archit...

...s mots et expressions ci -après énoncés ont le sens suivant : INDUSTRIE : Toute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou une opération de transf...

...officielle 9 308.38 $ 2026-01-23 District 1 - De Sève Limite des dépenses électorales* : 2 943.96 $ Cousineau, Gabriel Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 102.30 $ 2026-01-20 Morin, Barba...