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Demande de démolition : 24-26, boulevard Desjardins Est
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public – Demande de démolition 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville...
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Demande de démolition : 22, boulevard Desjardins Est
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public – Demande de démolition 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, s...
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Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l es terrains du 22 et du 24 -26 du boulevard Desjardins Ouest ; CONSIDÉRAN T QIE le terrain du 24 -26 , boulevard Desjardins Ouest est situé dans la zone H...
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Demande de démolition : 125, boulevard Desjardins Est
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public – Demande de démolition 125 , boulevard Desjardins est (lot 3 004 831 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville,...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)............ 38 RÉAMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ...... 39 7 : ENTRÉE DE VILLE DU SECTEUR DU BOULEVARD DESJARDINS EST .................................................... 40 8 : L ’ENTRÉE DE VILLE À L’EST DU BOULEVARD DU...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage......... 76 SERRE ATTENANTE OU ISOLÉE ................................................................ 76 PAVILLON DE JARDIN ET PERGOLA ................................................. 77 PAVILLON DE JARDIN .................................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...apelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances, hôpitaux, cliniques, mais...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...uction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-15 N.S. (09-01-2023) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-202...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ndre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ent sous forme solide, liquide ou gazeuse. RÉSIDUS VERTS : Résidus d’origine végétale issus des activités de jardinage, d’horticulture, d’aménagement et d’entretien paysager des terrains extérieurs. SITE DE DÉPÔT : Emplaceme...