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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonageTABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......
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Plan des zones de PIIA
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L......
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Secteurs de planification particulière
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH ......
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Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Plan des zones PAE 1 et 2
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1207 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan métropolitain d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan de la zone PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)............................................. 61 RECOMMANDATIONS RÈGLEMENTAIRES ..................................... 64 PLAN D’ACTION ET MOYENS DE MISE EN ŒUVRE ................... 66 4 MISE EN CONTEXTE PPU SECTEUR DE LA GARE | MIS...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...s) 20 3.2.7 Secteur de redéveloppement (de la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationneme...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...s taxes incluses, et que l’aide financière demandée au ministère est de 99 250,81 $ ; 8.2 Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2024 9.1 Programme d'aide financière...
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Lundi 4 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...ainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.5.Calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 20258.6.Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-20268.7.Implantation d'un réseau de location de vélos en libres partag...
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Lundi 13 avril 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...(PAVL) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Adoption de la Politique Municipalité amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agricul...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ignatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administ...
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Lundi 6 juillet 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026.... Bain libre au Collège Lionel-Groulx — proposition de Sportmax 10.9. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 10.10. Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 — bilan 2025 et mise à jour 2026 10.11. Vente ambulante — Tour...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2024 Généré le 30 mai 2025 à 9 h 022 / 3 Séance ordin...