42 résultats pour

...mplémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructio...

...8 TRIANGLE DE VISIBILITÉ..................................................................... 109 NOMBRE MINIMAL D’ARBRES EXIGÉ ........................................................ 110 RESTRICTION DE PLANTATIONS D’ARBRES .............

...r à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) ; ➢ Règlement 13 74 N.S. - décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent...

...ruction unifié en bordure du boulevard du Curé-Labelle Court terme Mettre en place un programme annuel de plantation d’arbres à grand déploiement sur rueCourt terme UNITÉ DE VOISINAGE 12 LES SECTEURS RÉSIDENTIELS INTENTIONS D’AMÉNAGEMENTMO...