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...ou un abri pour un spa n’est pas considéré comme un pavillon de jardin. Perré Enrochement aménagé en bordure d'un cours d'eau ou d’un lac constitué exclusivement de pierres des champs ou de pierres de carrière excluant le galet. Perron Plat...

...intérieur de finition; et d) la pulvérisation de l'isolant doit se faire à sec, sauf s'il peut être démontré que l'ajout d'eau n'endommagera pas les autres matériaux déjà en place. 13) Ajout du paragraphe 17) à l’article 9.10.14.5. de la divis...

...bris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes; L’aménagement de traverses de cours d'eau relatif aux passages à gué, aux ponceaux et ponts; Les équipements nécessaires à l’aquaculture; Les installations...

...e en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de tou te autre source d'approvisionne ment. COMPTEUR D’EAUX USÉES : Appare...

...t situé entre le mur latéral du bâtiment et la ligne latérale du terrain entre la cour avant et la cour arrière. COUR D'EAU: Toute eau qui coule de façon naturelle et permanente. Pour les fins du présent règlement, cours...

...loisir, de culture, d’éducation ou d’administration. Sont aussi considérés comme lieux publics les cours d'eau et plans d’eau municipaux, la rivière des Mille -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu o...

...ergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de toute autre source d'approvisionnement. CO MPTEUR D’EAUX USÉES : Appareil se...

...une demande de prix auprès de six (6) fournisseurs pour le service de recherche de fuites sur le réseau d'eau potable pour l’année 2025 (contrat 2025-50), la Ville a reçu deux (2) soumissions ; ATTENDU QUE la plus basse so...

...25 mm X 30 mm (1" ou 1" X 1 ¼") 54 $ 40 mm (1 ½") 88 $ 50 mm (2") 101 $ b) Diamètre des entrées d'eau Frais fixes 75 mm (3") 224 $ 100 mm (4") 439 $ 150 mm (6") 657 $ 200 mm (8") 873 $...