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Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

Avis de p romulgation Règlement 1030 -59 N.S. Règlement 1030 -60 N.S . Règlement 1360 N.S. Règlement 1361 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la......

...clientèles qui y habitent, y travaillent, y étudient, y consom- ment et s’y divertissent, et ce, à pied, en voiture, en vélo, en train et en autobus. Sainte-Thérèse est déjà un modèle à suivre pour son TOD. La Ville poursuivra ses opérations...

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-101 – Fourniture d’oxygène liquide et location d’un réservoir pour la station de purification d’eau potable – Années 2026 à 20 30 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumis......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-71 – Services professionnels – Réfection de la piste d’athlétisme du stade Richard-Garneau La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les services professionnel......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-08 – Marquage des chaussées et des stationnements – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de marquage des chaussées et des station......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 20 25 -07 – Réfection de la toiture au poste de police La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour faire la réfection de la toiture au poste de police . DOCUMENTATION......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-06 – Travaux de réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumission......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-05 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trott......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-03 – Fourniture d’enrobés bitumineux – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’enrobés bitumineux pour les années 2025 à 2027 .......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-02 – Fourniture de sable – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de sable pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIB......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-01 – Fourniture de pierre concassée et récupération de matériaux – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de pierre co......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-65 – Travaux de construction du nouvel aréna La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de construction du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sa......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-04 – Travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault. La Ville d......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-23- Achat d’un camion six roues La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour l’achat d’un camion six roues. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-50- Services d’experts comptables-mandat d’audit externe pour les années 2024-2025-2026 avec option de renouvellement pour les années 2027 et 2028 La Ville de Sainte-Thérèse demande......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......