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Parcs, espaces verts et milieux naturels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)............ 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2...
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Règlement de lotissement 1201 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement...SECTION 2 DISPOSTION RELATIVE À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VER...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...-03 Piste de karting intérieure 1 case / 100 m 2 C5 -02 -04 Jeu de guerre intérieur 1 case / 60 m 2 C5 -02 -05 Parc d’amusement intérieur 1 case / 60 m 2 C5 -02 -06 Salle de bingo Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovi...