55 résultats pour

Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de......

...rentides — report des activités forestières dans les projets d’aires protégées 12.5. Nominations au sein des commissions, comités et autres instances 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. L...

...POUVOIRS DU COMITÉ 1° Le Comité peut : a) accepter, suspendre ou refuser toute demande ; b) établir des comités d’étude formés de ses membres ou de certains d’entre eux, ou d’autres personnes ressources dont les servic...