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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ents paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Roux, son remplacement par des immeubles résid...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Abolition du poste de secrétaire et création du poste de commis administratif, requêtes...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ndeur, autre qu’un spa, conçu pour être rempli d’eau et destiné à la natation ou à la baignade. Pavillon de jardin Abri saisonnier permanent ou provisoire, pourvu d'un toit, où l’on peut, en autre, manger ou se détendre. Un abri pour une piscin...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonageTABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......