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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...nt pourvu d'un local et d'aménagements spéciaux où, moyennant paiements, les voyageurs trouvent habituellement à se loger et se nourrir. I. ÎLOT: Un ou plusieurs terrains bornés en tout ou en partie par des rues, des cours...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...quartiers offrent aussi aux travailleurs des pôles d’emplois (pôle institu- tionnel et parc industriel) la possibilité de se loger à proximité de leur lieu de travail. Les secteurs ré- sidentiels contribuent ainsi à la création d’un milieu de...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageRÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......