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...cie d'un lot ou d'un terrain. AIRE DU PLANCHER: La superficie totale de tous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: A...

...Dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6, une entrée distincte doit être aménagée sur un des murs extérieurs ou à l’intérieur du bâtiment principal pour la suite occupée par l’usage du groupe Commerce (C). 61 SECTION...

...au demandeur de se conformer au règlement; CHAPITRE 4 – ARMES, EXPLOSIFS, PI ÈCES PYROTECHNIQUES ET FEUX EXTÉRIEURS 15. Infractions 15.1 Armes à feu Constitue une infraction et est prohibé le fait de faire usage...

...le (salle de spectacles, restaurants, ateliers, etc.) et d’utiliser la cour arrière de l’école adjacente comme gradins extérieurs (structure temporaire) avec vue sur l’arrière du bureau de poste (scène extérieure); Agrandissement de la Pla...

...ntégration harmonieuse des bâtiments mixtes, de l’affichage, etc., au sein du milieu en- vironnant; • Créer des espaces extérieurs attrayants et convi - viaux dans les secteurs mixtes et le long des par- cours et des liens actifs; • Garanti...

...groupe de pièces. Superficie de plancher Superficie des planchers d'un bâtiment mesurée à la paroi extérieure des murs extérieurs ou de la ligne médiane des murs mitoyens. Dans le cas d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superf...