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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageRÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...nt en prior ité les activités culturelles :Théâtre de rue, danse folklorique; • Concerts de musique en plein air; • Spectacles de cirque, pantonime, clown; • Expositions en plein air de peinture, sculpture, caricatures. • Comité...
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Lundi 1er mai 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1......
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......
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Lundi 31 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...nées 2025 à 2027 5.8. Adjudication du contrat 2025-60 — direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 6. FINANCESGénéré le 28 mars 2025 à 8 h 071 / 2 Séance extraordinaire du Consei...