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Croquis des aménagements d’espaces de stationnement
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...re tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicules automobiles. AFFICHAGE: Toute acti...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...feux (feux de joie) sous l’autorité de la Ville ou autorisés par celle -ci, est permise. CHAPITRE 5 – PARTICULARITÉS HIVERNALES 16. Autorité de la Ville Seule la Ville est autorisée à pourvoir au déblaiement et à l’enlève...
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Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 2023 -75 2023 -76 2023 -77 2023 -78...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...cières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autor...