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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...A B C C4 -05 Service d’hébergement Ratio de stationnement C4-05 -01 Gîte du passant (résidence privée et l’ensemble des bâtiments adjacents qui constituent un ensemble que les propriétaires ou occupants exploitent comm...

...en faire des zones avec vignette; Explorer la possibilité d’établir des ententes • avec des propriétaires privés ou de procéder à l’acquisition de sites. Potentiel de stationnements hors-rue: 595 cases Potentiel de...

...hicules, des cyclistes et des pitons 20 Objectifs Critères c) Une interaction entre les aménagements publics et privés pour les cyclistes et les piétons est souhaitée 4° Favoriser l’implantation des stationnements à l’arrière des b...

...hysique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institutionnel; co...

..., moyennant rémunération ou non, au stationnement seulement, des véhicules moteurs du public en général. GARAGE PRIVÉ: Bâtiment ou partie de bâtiment dans lequel un ou plusieurs véhicules-moteurs peuvent être remisés,...

...Ducharme en raison des travaux de construction du nouvel aréna Zone de stationnement de 150 minutes (111 cases) Zone de stationnement privé (Poste de police) - (70 cases) Zone de stationnement à vignettes (106 cases) Zone de stationnement in...

...D’AMÉNAGEMENT 1. Maintenir l’ambiance de quartier de faible à moyenne densité 2.Embellir et verdir les espaces publics et privés 3.Améliorer le cadre bâti existant 4.Attirer de nouveaux résidants, notamment les familles 5.Autoriser une densific...

...rant une période continue de plus de seize heures consécutives. 130.2 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centre Drapeau...

...Ducharme en raison des travaux de construction du nouvel aréna Zone de stationnement de 150 minutes (111 cases) Zone de stationnement privé (Poste de police) - (70 cases) Zone de stationnement à vignettes (106 cases) Zone de stationnemen...

...Fossé Petite dépression en long creusée dans le sol. Il peut s’agir d’un fossé mitoyen, d’un fossé de voies publiques ou privées ou d’un fossé de drainage visé par le paragraphe 4 de l’article 103 de la Loi sur les compétences municipales (chapi...

...ment sans être contraint de déplacer un autre véhicule. - Permettre qu’une aire de stationnement, incluant le trottoir privé, occupe 71,46 % de la superficie de la cour avant, alors que l’article 105, alinéa 2 du règlement 1200 NS, limite cett...

...ol afin de permettre la vérification de l’implantation d’un bâtiment; 2° Installer un conteneur à déchets sur la propriété privée d’une capacité suffisante afin d’éviter un amoncellement de déchets ou de gravats sur le terrain pour lequel un perm...

...de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 12.4. CPREL — Demande d’intervention — Réseaux d’aqueducs privés abandonnés par Aqua-Gestion — Région des Laurentides 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1....

...nt du côté est de la rue Tanguay est abrogée, à l’exception de la portion de rue dans la courbe entre l’entrée privée du 23, rue Tanguay et le boulevard du Curé -Labelle , pour laquelle l’interdiction est maintenue. A...