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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
...tourisme, tente-roulotte ou leur accessoire 1 case /75 m 2 C10 -03 -07 Vente au détail, entretien ou réparation de remorque 1 case /75 m 2 C10-03 -08 Réparation, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement...
...à une ou plusieurs parois translucides. ENSEIGNE PORTATIVE: Enseigne montée ou fabriquée sur un véhicule roulant, remorque ou autre dispositif ou appareil servant à déplacer les enseignes d'un endroit à un autre. ENSEIGNE PROJETANTE...
...hes mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6.5 Remorque - embarcation Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit...
...l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur r...
...vec plate-forme élévatrice et flèche de signalisation 5.7. Adjudication du contrat 2026-19 — Fourniture d'une nacelle sur remorque 5.8. Adjudication du contrat 2026-21 — Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement 5.9. Adju...