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Règlement de lotissement 1201 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - LotissementRÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT...
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 5m Aucune norme Aucu ne norme 1.4 LOTISSEMENT NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base LOTISSEMENT DESTINÉ À RECEVOIR UN BÂTIME...
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Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...onnaire ou employé désigné par le Conseil pour administrer et faire appliquer les règlements de zonage, de lotissement et de construction, le règlement constituant une commission consultative d'urbanisme, le règlement...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...r lequel ils sont érigés; Normes prescrites : le tableau des spécifications comporte une section « C-Normes prescrites (lotissement) », dont les items de la sous-section « Dimensions » indiquent les dimensions et la superficie minimales que doi...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...ENTIONS D’AMENAGEMENT .................................................................................. 48 ARTICLE 42.3 LOTISSEMENT ............................................................................................................... 4...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...OIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’OCCUPATION ...........................
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Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineures...GATION MINEURE ............................................................................ 10 DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE LOTISSEMENT, D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION ......................
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ocument pourrait aussi s’avérer utile pour refléter l’évolution du centre-ville depuis 2009. RÈGLEMENT DE ZONAGE ET DE LOTISSEMENT Des modifications aux règlements de zonage et de lotissement sont nécessaires, afin de traduire les intenti...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...Rapport plancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m)...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme.... Rapport plancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m)...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Rapport plancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m)...