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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...du niveau de plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant;...

...hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité...

...ÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTION...

...ersonne, dûment autorisée, agissant à titre de représentant d’un établissement d’enseignement, d’une gar derie, d’un Centre de la petite enfance (CPE) situé sur le territoire de la Ville ou d’un organisme reconnu par la Vil...

...La Maison le Petit Patro Basses-Laurentides ; ­ La Maison d'accueil le Mitan ; ­ Le Groupe Marraine Tendresse inc. ; ­ Centre d'entraide Thérèse-De Blainville (camp de jour Évasion Soleil) ; ­ Centre Oméga (camp de jour Omega) ; ­ CPE Fanfa...

...25-97 — Contrôle et gardiennage des stationnements publics municipaux hors rue et du stationnement sur rue d'une partie du centre-ville 5.4. Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable — ...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-93 – Travaux d’installation de nouvelles génératrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour...

...t 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle...

...la collecte, le transport, le recyclage et/ou l’élimination des résidus domestiques dangereux recueillis à son écocentre situé au 105, rue Blanchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées pa...

...mption des taxes foncières — Resto Pop Thérèse-De Blainville 6.6. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Centre Rayon de femmes Thérèse- De Blainville 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dé...

...ATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SER...