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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...m 2 C2 -03 -11 Service d’affûtage 1 case / 30 m 2 C2 -03 -12 Armurier 1 case / 30 m 2 C2 -03 -13 Service de toiletta ge pour animal ou école de dressage (sans pension) 1 case / 30 m 2 C2 -03 -14 Clinique vétérinaire 1 case...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...RÉSOLUTION 2025-308 ATTENDU QUE suite à un appel d’offres public pour les travaux de réfection des toilettes et de la salle d'activités D à la Maison du citoyen (contrat 2025-83), la Ville a reçu dix (10) soumi...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...igide dans l’emprise de la voie publique. Toutefois, il est permis : 23.5.1 d’installer ou de disposer une toile de protection de la pelouse, jusqu’à une distance de 40 centimètres de la chaussée asphalt ée ou, lors...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...6) être coupés en rouleaux de 1,2 mètre (4 pieds) et d’environ 30 centimètres de diamètre pour les tapis, les toiles et les matières souples. Règlement 1373 N.S. 24 24 ANNEXE E Liste des matières...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...e aux inondations et aux refoulements d'égout 5.10. Adjudication du contrat 2025-83 — Maison du citoyen — réfection des toilettes et de la salle d'activités D 5.11. Adjudication du contrat 2025-95 — Services professionnels — ajout d'une 6e...