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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles de la rue ; Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant ; Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.)...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...plus avancé de la façade avant, à condition de respecter la moitié de la marge avant et qu'un aucun accessoire (glissoire, tremplin ...) ne soit localisé en cour avant. Elles sont également permises dans la cour avant bornée par la lign...