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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...emande de prix auprès de six (6) fournisseurs pour le service de recherche de fuites sur le réseau d'eau potable pour l’année 2025 (contrat 2025-50), la Ville a reçu deux (2) soumissions ; ATTENDU QUE la plus basse soumissio...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...itaires, domestiques ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égout). EAU POTABLE : Eau produite après purification par la station de purification des eaux de la Ville de Sainte -Thérèse e...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ou dans un cours d’eau naturel ou d’obstruer la grille d’un puisard, le couvercle de regard ou le couvercle de vanne d’eau potable. 23.3 Obstruction de la visibilité Constitue une infraction et est prohibé le fait de créer un...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...onstruction est projetée ou le règlement décrétant leur installation n’est pas en vigueur, le projet d’alimentation en eau potable et le projet d’épuration des eaux usées du bâtiment à être érigés sur le terrain doivent être conformes à la Loi sur...
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Lundi 8 septembre 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...ES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 9) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Spectacle-...