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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3 ma rs 200 8 sous le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Louis Lauzon et qu'une dispense de lecture lui a été accordée en vertu dudit avis ; EN CONSÉQUENCE , à...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...tationner sur la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règl...
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Lundi 8 juillet 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement nu...