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...spondant à cinquante pour cent (50%) de la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire...

...du secteur à l’étude. En effet, en plus de traverser le secteur à l’étude d’ouest en est, le boulevard Desjardins donne accès aux bretelles de l’échangeur A15/A640 ainsi qu’à celles de la sor- tie Curé-Labelle de l’A640. La rue Turgeon est l...

...un animal de compagnie, animal indigène ou non indigène au territoire québécois, alors qu’une prohibition d’accès aux animaux est affichée à l’entrée du parc. Cependant, le gardien d’un chien peut emprunter le chemin le...

...e, durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Églis...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Églis...

...règlement est passible d'expulsion immédiate des locaux de la bibliothèque et pourrait voir son privilège d’accès à la bibliothèque révoqué temporairement. Règlement 1360 N.S . 5 ARTICLE 7 : P...

...NÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRA...

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 69 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 64 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 65 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......

Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu......